Déposée par voie électronique le 7 avril 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A UNICOQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 10 20 30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A UNICOQUE domicilié(e) Lieu-dit Lamouthe - 47290 - CANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 468 461 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mlle Marie ESCHARD domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque 10 20 30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171390.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 20 30 arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.
S.C.A UNICOQUE a également déposé les autres marques suivantes : KOKIN , KOKINE
S.C.A UNICOQUE, Société Coopérative Agricole - Lieu-dit Lamouthe - 47290 - CANCON - France - SIREN 316468461
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mlle Marie ESCHARD - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Fruits conservés, séchés et cuits, amandes préparées, arachides préparées, fruits confits, fruits congelés, conserves de fruits, fruits cristallisés, dattes, écorces de fruits, zestes de fruits, salades et tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool, fruits, noix et noisettes préparées, préparations alimentaires à base de fruits secs et notamment purée d'amandes, de noix ou de noisettes. Pulpes et gelées de fruits, amandes, noix et noisettes séchées. Huile de noisette ; huile de noix ; huile d'amandon de pruneaux ;
Amandes, noix et noisettes (fruits), amandes, noix et noisettes en coque, amandes, noix et noisettes émondées, amandes, noix et noisettes décortiquées, amandes, noix et noisettes effilées, amandes, noix et noisettes fraîches, amandons, écorces brutes de noix, de noisettes ou d'amandes, fruits frais ;
Services de recherche et développement en matière d'agriculture, d'horticulture. Recherches en matière de protection de l'environnement ;
Services d'agriculture et horticulture.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "10 20 30"
